Découvrez les chapitres en libre accès de l’ouvrage collectif du Cr2D consacré au règlement européen sur l’intelligence artificielle (Bruylant, 2025).
Le Cr2D annonce la parution de l’ouvrage Le règlement européen sur l’IA et au-delà. Quel encadrement de l’IA (Bruylant, 2025), qui constitue la publication des actes du colloque organisé à l’Université Paris Dauphine – PSL en juin 2024.
Le règlement européen sur l’IA adopté en juin 2024 propose un encadrement juridique original des systèmes d’IA et des modèles d’IA à usage général dont la mise en application a partiellement commencé le 2 février 2025. Ce texte complexe repose sur une approche globale fondée sur les risques liés aux usages de ces services et produits. Cet ouvrage analyse deux thématiques transversales novatrices proposées par le règlement : la tentative de standardisation des droits fondamentaux afin de permettre la circulation de systèmes d’IA sûrs au sein de l’Union européenne, et l’institution de bacs à sable réglementaire afin d’assurer une forme renouvelée de gouvernance de la régulation de l’IA dans l’Union européenne.
L’ouvrage examine également l’impact du règlement sur l’IA dans différents secteurs clés : santé, assurances, services financiers, asile, migrations et gestion des frontières. Ces analyses sectorielles sont accompagnées de réflexions sur l’articulation du règlement avec les réglementations sur la sécurité des produits et le droit d’auteur dans le numérique. Enfin, une approche comparative permet d’éclairer la spécificité du modèle européen par rapport à ceux du Royaume-Uni, des États-Unis, du Japon, de la Corée du Sud, du Brésil ou encore de Singapour, ainsi qu’à la récente convention-cadre du Conseil de l’Europe sur l’IA.
Voir la table des matières complète sur le site de l’éditeur
Plusieurs chapitres de l’ouvrage sont désormais disponibles en accès libre sur la plateforme HAL ou dans des archives institutionnelles partenaires, grâce au financement de frais de publication. Ces contributions peuvent être consultées directement via les liens ci-dessous :
Ces publications en open access visent à favoriser la diffusion des travaux menés au sein du Cr2D sur la régulation de l’intelligence artificielle et à renforcer la visibilité de la recherche en droit du numérique à Dauphine – PSL.
